Déposée le 30 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCUBALAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCUBATEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCUBALAND domicilié(e) 29 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCUBALAND domicilié(e) 29 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France.
La marque SCUBATEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBATEAM est expirée depuis le 30 mars 2021.
SCUBALAND a également déposé les autres marques suivantes : SCUBALAND , SCUBALAND
SCUBALAND, SAS - 29 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France
SCUBALAND - 29 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Activités sportives et culturelles ; services de loisir.
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